Les élections du CSE : s'engager pour l'écologie au travail

2022 est une année électorale : présidentielle, législatives et… renouvellement des CSE (Comités Sociaux et Économiques). Moins médiatiques, ces élections ont pourtant lieu tout au long de l’année au sein des entreprises !

Et si ces élections professionnelles étaient le bon moment pour parler d’écologie en entreprise ?

Représente.org a abordé le sujet lors d’un webinaire (en mars 2022). L’événement était co-organisé avec le Printemps Écologique, premier syndicat écologiste de France, et un élu CSE engagé, qui témoignait de son expérience.

Quel rôle peut jouer le CSE sur les questions écologiques dans l’entreprise ? Qui peut se présenter pour le rejoindre ? Comment se passent les élections et le mandat ? Et une fois élu.e, quelles sont les bonnes idées à mettre en œuvre pour faire bouger la direction et sensibiliser les salarié.e.s ?

L’objectif était d’informer les salariés qui veulent faire bouger les choses dans leur entreprise à propos du potentiel du CSE. C’était aussi l’occasion de les guider sur les aspects pratiques des élections et du mandat. Par ailleurs, le webinaire répondait aux interrogations d’élus actuels, en quête de moyens pour passer à l’action.

 

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C’est parti : retour sur les astuces partagées !

  • Armand Blondeau : Comment agir efficacement face à la crise écologique dans les entreprises ? Armand répond par l’outil syndical, qu’on retrouve dans tous les domaines (métallurgie, éducation nationale, communication etc). Il est membre du bureau du Printemps Écologique, premier syndicat qui vise à porter les questions de transition écologique au sein des entreprises.
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  • Agnès Rivière : Jeune salariée dans son entreprise, on lui propose de rejoindre une liste CSE, d’abord sans objectif à visée écologique. Elle se prend au jeu et découvre une organisation avec beaucoup de leviers pour agir. D’une part, la proximité avec la direction via le dialogue social. D’autre part, le budget confié à gérer. Un évident levier pour sensibiliser à l’écologie et mieux flécher les dépenses, qui la pousse, lors du confinement, à fonder la SCOP Représente.org pour accompagner les CSE dans la mise en place d’avantages vertueux.
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  • Adrien Gaillard : Salarié dans une PME en conseil cyber sécurité, il est dans son 2ème mandat au CSE en tant que secrétaire. Il est aussi syndiqué au Printemps Ecologique, et témoigne de son expérience.

Mise en contexte : CSE, écologie et élections

Armand nous a d’abord éclairé sur quelques points :

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  • Qu’est ce qu’un CSE ?
  • Comité Social et Économique, c’est l’instance principale de représentation du personnel dans l’entreprise. Les membres du CSE sont élus par les salariés pour être interlocuteurs avec la direction, ce sont les porte-paroles de l’ensemble des salariés et leur voix doit représenter les intérêts des salariés.
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  • Pourquoi en parler cette année ?
    De nombreuses élections sont attendues cette année 2022, car les CSE sont nés en 2017 dans le cadre des ordonnances Macron, et les mandats durent souvent 4 ans. Les premiers CSE arrivaient donc en 2018, leur renouvellement est prévu pour 2022. Dans l’ensemble du secteur public, il aura aussi lieu en 2022.
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  • Quel lien avec l’écologie ?
    A la base, le CSE n’avait pas un rôle lié à l’écologie. Les syndicats et les CSE ont un rôle consultatif. Ils permettent d’être informés, de faire des propositions, on y discute des questions de salaires, de conditions de travail, d’orientation stratégique de l’entreprise, de santé, de sécurité, de formations. 
  • Toutes les entreprises sont de fait concernées par l’écologie, que ce soit anticipé ou subi. L’écologie a des conséquences sur l’emploi et sur l’économie des entreprises. Puis l’écologie et le social sont indissociables. 
  • Et en 2021 vient la Loi climat et Résilience. Elle a ajouté aux responsabilités du CSE les sujets de l’environnement : l’entreprise qui introduit une nouvelle stratégie ou un nouvel outil doit consulter le CSE, qui donne son avis aussi sur le plan environnemental (empreinte carbone etc). Avec cette loi, c’est maintenant “gravé dans le marbre” que le CSE a son avis à donner.

Les élections, comment ça se passe ?

• Elles sont organisées par l’employeur. C’est lui qui se doit d’assurer leur bon déroulement et d’informer les salariés de la date.

Elles se passent en 2 tours. Les organisations syndicales représentatives doivent présenter des listes composées de salariés de l’entreprise pour le 1er tour.

• Si un quorum est atteint, alors il n’y a pas de 2ème tour.

• Si les organisations syndicales ne présentent pas de liste, alors les salariés peuvent se présenter de manière individuelle ou en liste (surtout en PME). Il n’est pas nécessaire d’être syndiqué.

Les leviers d'actions du CSE : ASC et dialogue social

Ensuite, Agnès nous a montré en quoi les CSE avaient d’importants leviers d’action, et comment ils pouvaient agir concrêtement.

11 milliards d’euros de budget annuel… par le budget ASC (Activités Sociales et Culturelles, les avantages salariés). Ce budget dépend de la masse salariale de l’entreprise, il est dépensé à la décision des élu.e.s, et il génère aussi des dépenses venant des ménages. Par exemple, si pour un voyage, le CSE offre trajet et logement, le ménage dépensera de sa poche pour ses activités, ses souvenirs etc. Les dépenses induites par les CSE, de 11 milliards d’euros par an, correspondent à ⅓ du budget du ministère de la transition écologique.

Par ailleurs, un actif sur 2 en France est bénéficiaire du CSE, cette structure peut avoir beaucoup d’influence par ses choix de consommation et d’activités.

Puis le CSE a une longue histoire. Les comités d’entreprises (CE) ont été créés en 1945. Ils font véritablement partie de la culture d’une entreprise. Les nouvelles prérogatives de la Loi Climat et Résilience ancrent la question de l’environnement au CSE et c’est un vrai tournant.

Quelques exemples très concrets d'actions que le CSE peut mener :

  • Du côté des ASC (Activités Sociales et Culturelles), on peut penser aux Fresques du climat, défis zéro déchet, voyages plus locaux et plus respectueux du territoire, partenariats avec des modes de consommation engagés.

 

  • Et au niveau du dialogue social, on peut pousser des choses au sein de l’entreprise, insuffler des initiatives. Le CSE n’est jamais décisionnaire mais a un rôle incitatif : bilan carbone, formations liées au métier (au numérique responsable par exemple ?), ou encore flécher l’épargne salariale vers des fonds engagés dans des causes plus respectueuses de l’environnement.

Le témoignage d'Adrien, élu CSE engagé pour l'écologie :

Enfin, nous avons écouté le témoignage d’Adrien, élu CSE et syndiqué au Printemps Écologique.

 

Adrien : Une fois arrivé dans mon entreprise, il y a 10 ans, je ne me suis pas tout de suite intéressé au CSE. Il y avait environ 50-60 salariés, on venait tout juste d’en avoir un. Puis il y a 4 ans, à la suite du changement de mandat, je me suis motivé pour représenter les salariés. Ce qui m’attirait était d’abord la proximité avec la direction et le regard extérieur plus détaché qu’on peut porter sur l’entreprise. Même dans une petite entreprise, ça peut paraître bête, mais tout le monde ne discute pas facilement avec la direction. Être au CSE permet d’avoir un regard stratégique, on comprend mieux comment l’entreprise fonctionne, comment et pourquoi tels choix directionnels sont faits. J’avais une curiosité aussi sur le côté comptable et juridique. Ce sont des notions très intéressantes pour comprendre le rôle de son propre travail. Aussi, dans mon entreprise, il y a une très bonne entente entre les salariés et avec la direction. Je suis donc attaché à mon entreprise et c’est en ce sens que j’avais envie de participer à mon échelle

 

Puis mon deuxième mandat a commencé en 2020 : c’est à partir de ce moment-là que j’ai commencé à m’intéresser à l’écologie. Et c’est là aussi que je me suis rallié au Printemps Écologique, je n’étais pas syndiqué auparavant. A ce moment, on était environ 200 salariés, et sans syndicat. N’ayant pas de syndicat représentatif, il n’y avait pas de 1er tour aux élections. On a préparé une liste avec d’autres salariés pour le « 2ème tour ». 

Pendant la campagne, on a organisé un brainstorming ouvert à tous sur le temps de la pause déjeuner, pour échanger autour de ce que les salariés pouvaient attendre de l’écologie au travail, et de ce que nous nous pouvions faire au niveau environnemental en tant que représentants du personnel. Une vingtaine de personnes étaient présentes, soit 10% des effectifs. Quelques idées ont émergées : remplacer les gobelets en plastique par des tasses, les ampoules par des LEDs, on a parlé de télétravail, des placements épargne etc.

A la fin de notre mandat, on a négocié un accord de fonctionnement avec la direction, dans lequel on avait indiqué de créer une commission écologie. Il allait  s’appliquer aussi au prochain mandat. Cela signifie qu’aujourd’hui, certains élus au sein du CSE ne travaillent que sur ce sujet. Et dans les réunions globales, on est obligé d’avoir un vrai temps pour l’écologie. Ça a vraiment permis d’instituer la question de l’écologie au CSE. N’importe quel CSE peut demander de négocier un nouvel accord de fonctionnement avec la direction. La nôtre était un peu intriguée mais a bien accueilli cette idée. Ils ne savaient pas ce que ça pouvait apporter, pourtant ça a été validé sans trop de problème.

Au CSE, le nombre de titulaires et de suppléants est donné. En revanche, quand on fait une commission, on s’organise comme on veut en interne en termes de places. Nous on avait fait en sorte qu’elle soit aussi ouverte aux salariés non-élus. Donc nous sommes 11 élus et on a l’aide de 3 autres salariés qui participent à la commission écologie en plus de leur temps de travail.

 

Agnès : Qu’est ce que ton rôle d’élu t’apporte ? Quel impact ça a sur ta vie professionnelle ?

 

Adrien : J’ai appris et je continue à apprendre tous les jours beaucoup de choses : le fond juridique, comptable, comprendre les besoins de tous les salariés. C’est très axé sur l’humain. 

L’organisation du temps de travail est plus compliquée. Nous avons des heures de délégation pour travailler pour le CSE. Et il faut réussir à les effectuer même s’il y a les urgences du travail à gérer en parallèle.

 

Agnès : Et qu’avez-vous mis en place pour l’écologie avec ton CSE ?

 

Adrien : On a beaucoup de projets. Les premières actions qu’on a fait, c’était surtout de la sensibilisation. On a commencé par des Fresques du climat. Notamment une fresque spécialement pour les élus, contextualisée sur les actions spécifiques du CSE : un atelier sur mesure auquel on avait pu convier la direction. On a essayé de mieux comprendre la stratégie RSE de l’entreprise et proposer des Bilans Carbone. Il faut savoir que les Bilans Carbone ne sont pas obligatoires dans les entreprises de moins de 500 salariés. Nous étions en dessous du seuil. On a proposé à la direction, qui n’était pas contre dans l’idée, mais qui disait que ça prenait du temps et que c’était cher. On a donc pris en main cette initiative et la direction l’a financé de moitié. Concrêtement, on s’est fait accompagné par un prestataire de service, qui nous a fournit un outil, et on a eu 2-3 ateliers de formation. Maintenant, on est capable de réaliser un bilan carbone pour l’entreprise chaque année. On a des sujets aussi sur le plan de la mobilité durable. On a mis en place une bibliothèque partagée au sein des locaux pour éviter d’acheter des livres. On accompagne sur l’épargne salariale. Puis on aimerait faire les défis Ma Petite Planète

 

On a plein d’idées, et on commence à se demander quelle est la limite de nos prérogatives, ce qu’on peut faire, pas faire. Et comment on peut avoir des leviers d’actions juridiques vis-à-vis de la démarche. Du coup on a choisi de se former sur ce plan là aux enjeux écologiques, avec le cabinet Gate 17.

 

Agnès : Il faut rappeler que le CSE a deux budgets, celui des avantages, bien connu des employés, mais aussi celui du fonctionnement. Celui-là sert aux élus pour financer ce qui est expertise ou formation. C’est prévu par la loi que les CSE peuvent faire appel à des services extérieurs pour se former ou pour avoir un avis.

 

Adrien : Exactement. Et ça nous permet d’y voir plus clair. Aussi, on peut pousser la direction a appliquer la loi : c’est-à-dire qu’entre la direction et les CSE, il y a une grosse base de données qui s’appelle la BDESE (Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales) qui regroupe tous types d’indicateurs et qui ne sont pas publics. Il y a des données précises sur les salaires par exemple. Avec la Loi Climat et Résilience, elle a été enrichie pour récupérer des indicateurs sur l’ecologie (le recyclage, la pollution etc). Nous, on ne l’a pas encore mise à jour et on va essayer de discuter, négocier avec la direction pour mettre en place des indicateurs vraiment intéressants, et éviter le greenwashing

Si après la lecture de cet article vous êtes curieux(ses) de visionner le webinaire, c’est par ici ! ⤵️

Les questions à l'issue du webinaire :

#1 Quelles ont été les réactions des salariés à la démarche ?

 

Adrien : C’est toujours un peu difficile de mesurer la réaction des salariés. On peut faire des sondages. En tout cas, chez nous c’est globalement bien reçu, ou neutre. Mais on a pas de réfractaire.

 

#2 Quels étaient les arguments qui ont le mieux marché pour inciter les salariés à rejoindre les listes ?

 

Adrien : Certaines étaient motivées essentiellement par la commission écologie. Les sièges du CSE sont répartis selon les types de postes (cadres, ouvriers etc). D’autres sont convaincus par l’argument de la nécessité de représenter sa catégorie. De la même manière, l’équilibre femme-homme peut jouer.

 

Majoritairement c’était des gens qu’on avait en tête et qu’on est allé solliciter. C’est ceux qui savent se mettre à la place des autres. Après y en a qui viennent d’eux-mêmes, et qui sans s’investir dans le CSE se proposent comme relais dans une filiale.

 

Armand : Le nombre d’élus et le nombre d’heures de délégation se négocient. Aujourd’hui, les élus prennent de plus en plus à cœur le rôle de se mobiliser sur l’écologie. C’est de plus en plus valorisé. Les employeurs vont peut-être rechigner si on leur demande plus de places ou plus de temps de délégation, car ils auront l’impression que c’est une baisse de travail. Mais il faut bien mettre en avant que le travail du CSE apporte beaucoup de valeur à l’entreprise. Aujourd’hui les élus du CSE permettent que c’est plus agréable de travailler dans l’entreprise, les salariés s’y sentent mieux, les conditions de travail sont meilleures et ça améliore aussi l’image de l’entreprise. Il faut que vous puissiez quand même faire toutes vos tâches correctement. Donc il est important que la direction accorde assez de temps et de places pour le travail que ça représente. Ce n’est pas normal de travailler pour le CSE entre midi et 2 ou le soir. La discussion peut se faire avec les RH notamment.

 

#3 Des conseils pour les entreprises de moins de 50 salariés ?

 

Adrien : Le Printemps Ecologique nous a permis d’avoir plein d’idées. Il y a de nombreux collectifs qui apportent des idées. C’est compliqué de répondre car c’est toujours contextuel. Mais ça peut être des Fresques du climat, une veille écologique pour partager des informations, s’inscrire à des médias comme Vert. Nous on a 3 grandes catégories : Environnement de travail (tasses, touillettes, ampoules, poubelles), Contrat/cadre de travail (télétravail, mobilités, placement sur les plans d’épargnes), But du travail (pour quoi est ce qu’on travaille, quels services on rend, à qui, faire mieux). Sur cette dernière catégorie, les petites entreprises auront peut-être plus de manœuvre.

 

Agnès : Sous moins de 50 salariés, souvent il n’y a pas de budget ASC alloué par la direction. Donc vous pouvez vous rapprocher des RH, ou de la direction, pour voir ce que eux ils font, à Noël etc, pour insuffler de l’écologie, proposer des activités, des ateliers de team building, proposer des alternatives. Ça peut être financé par la direction sous impulsion du CSE. Vous pouvez faire des sorties associatives, ça joue dans la culture d’entreprise.

 

Armand : Je pense que quelque soit la taille de l’entreprise, vous pouvez toujours interroger sur les pratiques et les métiers, comment faire son métier de manière plus verte ? Il y a des exemples d’entreprises où les Bilans Carbone ont permis beaucoup de choses, que ce soit à l’initiative du CSE ou de la direction. On identifie les principaux postes d’émission carbone de l’entreprise et on cherche comment réduire l’impact. On constate que c’est dans tel domaine qu’on a le plus d’efforts à faire, et on voit quelles sont les solutions techniques qui permettent d’avancer. J’ai l’exemple en tête d’une entreprise qui fournissait beaucoup de vidéos mais qui ne s’imaginait pas que ça puisse être le plus gros poids carbone de leur structure. Ils ont réfléchi à comment réduire la taille de leur video, par quoi les remplacer quand c’était possible etc. Les gens apprennent à éco-concevoir ce qu’ils font, ça permet aussi d’impliquer un peu plus généralement les collègues et c’est très valorisant. C’est une montée en compétence, puis c’est ensuite mis en valeur par l’entreprise qui conseille ces bonnes pratiques. 

 

#4 Un contact pour mieux gérer les mails pour être plus vert ?

 

Armand : Sur l’impact du numérique, il faut voir ce qui a vraiment un impact ou voir ce qui est plutôt symbolique : avec Fresque du numérique et GreenIT. Il y a aussi des Mooc sur le numérique responsable.

Nous espérons que ce webinaire a répondu à vos interrogations. N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez approfondir certains sujets.

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Représente.org aide les représentants du personnel à s’engager pour l’environnement aux côtés de leurs collègues. Activités de sensibilisation, interventions d’experts, mise en place de services innovants via les œuvres sociales : nous construisons des solutions sur-mesure en fonction des besoins de votre CSE. Intéressé(e) ? Parlons-en.

A ce stade, on vous a normalement tout dit, mais si vous voulez prolonger la discussion, c'est avec plaisir ! Envoyez-nous vos mots doux !

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